Mentions légales

Identification du propriétaire du site internet

  • Nom de la Société/Association propriétaire du site : Association de la Filière du Pain Artisanal d’Alsace (AFPAA)
  • Statut : Alsépi
  • Adresse : 4, rue Alfred Kastler – ZA du Mittelfeld /  67 300 Schiltigheim
  • Tél : 03 88 15 24 00
  • SIRET : 434 913 802 00022
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR 44 434913802
  • Adresse de courrier électronique : alsepi@orange.fr
  • Responsable de la publication est : Materne HAUK – Président
    le responsable de la publication est une personne physique

Création et hébergement du site internet

Conformément à la loi, nous vous informons que :

  • ce service internet est édité par la société Animaweb dont le siège social est situé au 31, route de la Wantzenau – 67800 Hoenheim,
  • ce service internet est hébergé par la société SDV Plurimédia dont le siège social est situé au 15, rue de la Nuée Bleue – 67000 Strasbourg.

Loi informatique et libertés

En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet. Pour cela, merci d’adresser un courrier à l’adresse indiquée en haut de page. Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via courrier électronique. Pour cela, envoyez nous votre demande via notre formulaire de contact.

Nous vous informons enfin que les informations nominatives communiquées par les utilisateurs au travers du formulaire en ligne sont destinés à l’usage exclusif de Alsépi.

Alsépi précise que les réponses des utilisateurs sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence. Toutefois, les réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information et pour apporter aux utilisateurs des réponses appropriées et satisfaisantes.

Les photographies sont données à titre indicatif et non contractuel.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.

Accessibilité

Site compatible avec les navigateurs respectant les standards.
Testé sous : Internet Explorer 8, 9, 10 & 11, Firefox, Safari, Google Chrome.